Touchés, ils se défendent !

Touchés, ils se défendent !

Tous nos interlocuteurs ont été touchés par le phénomène de la contrefaçon, plus ou moins gravement, et se défendent avec l’aide de leurs distributeurs importateurs. Et plus directement avec leurs services juridiques…

Deux sources d’information initiales déclenchent la réaction des équipementiers et toutes deux sont indispensables pour contrer le plus rapidement possible l’action des fraudeurs. Il s’agit pour les douanes de signaler dès l’arrivée au port les possibles contrefaçons, et aux distributeurs de faire remonter les informations sans tarder, ni attendre qu’ils soient trop impactés : il n’y a pas de petite ou grande contrefaçon, il y a escroquerie et mise en danger d’autrui, et cela intéresse beaucoup les services juridiques des groupes, qui ne peuvent intervenir que s’ils sont prévenus à temps ! Mehdi Baumel (Delphi) nous rappelle en quelques mots le processus : « Il faut que les distributeurs aient conscience qu’il faut aller vite pour nous ramener les informations, de manière à ce que nous puissions intervenir rapidement, nous sommes très attentifs sur ce qu’ils relèvent, parce que cela nous aide avec les douanes et les autorités locales. Nous avons, en effet, deux manières de saisir la marchandise, soit à la douane, parce qu’ils ont les moyens de détecter la fraude (ils ont un doute sur l’origine, par exemple) et de nous prévenir, soit, a posteriori, quand le distributeur nous fait signe. Dans les deux cas, il s’agit d’opérations complexes, qui s’ouvrent d’abord sur un dépôt de plainte et la mobilisation des avocats, dont les actions débouchent sur une procédure orchestrée par le procureur, de saisie des pièces chez le distributeur ou revendeur incriminé par la gendarmerie. Un fraudeur qui, souvent, proteste de sa bonne foi – il ne s’est aperçu de rien (?) – et reproche à l’équipementier de se mêler de ce qui ne le regarde pas dans le pays. Une amende est infligée au contrevenant, mais pas une interdiction d’exercer. En clair, si la personne n’est vraiment pas honnête, elle recommence avec une autre marque, qui n’est peut-être pas aussi bien protégée par l’équipementier, ou le fournisseur pas suffisamment informé par ses distributeurs officiels ou … la liste est longue. La solution la plus efficace repose sur la rapidité de retour d’information par le distributeur officiel, ce qui permet une réactivité forte de tous les acteurs et la limitation des actions des contrefacteurs. Plus cela va vite, moins la procédure est longue et plus elle risque d’aboutir dans les meilleures conditions pour tout le monde. Il faut considérer, toujours, que nous nous trouvons face à une opération d’urgence, ce qui n’est pas si simple ! ».

Entre expertise et intervention, une lenteur déloyale

C’est bien connu, faire valoir son droit s’avère bien plus compliqué que détourner la loi ou devenir aveugle… C’est ce qui arrive aux équipementiers qui ont eu affaire aux fraudeurs, contre lesquels les précautions d’usage et le respect des lois et normes constituent, paradoxalement, autant de contraintes pour réussir à les arrêter. Ce qui n’empêche pas à bien des professionnels commercialisant des produits contrefaits de se retrouver arrêtés, de payer de solides amendes et surtout d’être identifiés par l’ensemble des revendeurs et autres distributeurs exerçant correctement leur métier. Mais le trajet est long, Maryline Merlier le raconte, lorsqu’on lui demande si NGK a déjà dû intervenir : « Oui cela est déjà arrivé. Les informations arrivent directement de nos clients auprès de qui nous récupérons les pièces incriminées et les envoyons directement à notre siège monde au Japon pour expertise et action juridique immédiate pour protéger notre marque et tenter un recours légal pour retrouver et pénaliser les contrefacteurs. L’ensemble des pièces contrefaites font l’objet de recherches approfondies de la part de notre groupe et ces recherches aboutissent systématiquement à une action juridique. » De la même façon, Benoît Péalat a eu à souffrir de ce problème et bien que les marques soient protégées, déposées, la liste des distributeurs officiels présente à la douane, des faux produits estampillés d’une de leurs marques ont été identifiés par l’un de leurs distributeurs en Algérie. La réaction a été immédiate mais il a fallu… Benoît Péalat nous dépeint la procédure : « Lorsqu’un de nos distributeurs nous a annoncé qu’il y avait suspicion de fraude, nous avons été prévenus par la douane qui nous l’a confirmée. Nous avons immédiatement demandé des échantillons (car il peut y avoir des ré-exports d’autres pays d’Europe, et on ne doit pas se tromper sur la nature de la fraude) afin d’établir la contrefaçon réelle. Puis, notre service juridique qui s’occupe de la partie légale s’est rapproché de notre professionnel pour identifier les pièces incriminées, les prendre en photo, constituer le dossier et attendre le résultat de notre expertise. Il nous fallait absolument savoir d’où venait la pièce, mais cela est très compliqué et même si nos usines ne vendent pas en direct, il nous faut le vérifier. Il s’avère vraiment difficile de déterminer l’origine, mais nous avons pu faire saisir les pièces. Nous ne sommes pas très favorables de donner nos listes de distributeurs, comme d’autres sont réticents à publier les moyens de détecter les contrefaçons : ne risque-t-on pas d’aider les fraudeurs aider ? C’est pourquoi, nous préférons encore forcer sur les protections en amont. Nous avons, ainsi, muni nos produits d’une étiquette possédant la technologie d’un code matriciel 2D : le code MAPP « Manufacturers Against Product Piracy » et avons adopté le dispositif d’authentification TecIdentify. Ce dispositif, créé par l’entreprise TecCom, contrôle l’authenticité des différents produits de la marque. Chaque emballage contenant un produit TRW possède une étiquette avec un code MAPP unique au monde. Le code matriciel 2D contient une grande quantité d’informations comparé à d’autres systèmes de codages. Certaines de ces informations sont reprises sur l’étiquette, comme le Code EAN, le numéro de lot, ou encore le numéro de série. Cela permet aux clients de nos marques d’avoir une pleine confiance sur la qualité et provenance des pièces se trouvant à l’intérieur de nos boîtes. » Khalil Akhoun (Lumileds) le rejoint sur ce point en privilégiant la communication auprès du consommateur pour l’inviter à scanner les produits et obtenir l’assurance de l’origine du produit. Cela évite de rechercher sans fin l’expéditeur d’une marchandise contrefaite, donc d’obtenir les factures, les bons de commande, et surtout « ne pas se tromper car on ne nous pardonne pas l’erreur. Le bon droit est délicat à manier… »

Prévenir peut parfois suffire, mais détruire l’usine aussi…

Autre technique plus douce mais souvent efficace, la menace et l’incitation à mette fin à la diffusion des produits frauduleux. C’est ce que choisit aussi Arnaud de Patoul (Aisin) avant de déclencher la grosse artillerie juridique : « Il y a un process très clair qui doit être suivi en cas de contrefaçons. Une des étapes est de clairement identifier l’entreprise importatrice des pièces contrefaites et de prendre contact avec eux via une « warning letter ». Cela leur signifie que nous sommes au courant de leurs pratiques et qu’ils doivent les stopper immédiatement. Parallèlement, nous avons au Japon un département dédié exclusivement à la lutte contre la contrefaçon qui opère dans l’ensemble du monde. Ils ont des accords avec les douanes (à Dubaï par exemple) d’un grand nombre de pays afin de pouvoir chasser la contrefaçon. » Puis vient l’heure de la destruction, ce que rappelle Farid Sihocine (KYB) en quelques mots : « L’alerte au niveau des Douanes est la première barrière, ensuite c’est au tour de la vigilance de nos partenaires sur le terrain d’entrer en jeu, et si un cas d’imitation ou de contrefaçon est avéré, c’est notre service juridique qui prend la main afin de bloquer, saisir et procéder à la destruction de la marchandise en question. Ponctuellement, quand il y a suspicion de production de produits de contrefaçon, on fait appel à des compagnies d’investigation spécialisées et on bloque en amont et si production il y a, elle est saisie et détruite. » Chez Delphi Technologies, le process est bien en place et peut conduire à la destruction de l’usine du contrefacteur ainsi que nous l’explique Philippe Astier dont le groupe a déjà eu à subir les copies (outils de diagnostic, nez d’injecteurs, valves ou fluides…) : « Delphi Technologies mène 3 types d’actions en parallèle : 1/ Protection de la marque en ligne : lutte contre la contrefaçon sur Internet, en partenariat avec des leaders mondiaux des services de protection de marque. 2/ Actions ciblées sur l’importation et la distribution : coopération avec les douanes, actions avec les services de répression des fraudes ainsi qu’avec les autorités locales. 3/ Investigations dans les pays de production et démantèlement d’usine de contrefaçon ». Pour finir, l’échange demeure la meilleure parade. Hocine Kebir (Bilstein) nous le confirme : « Pour lutter efficacement contre la contrefaçon, il ne faut pas oublier bien sûr le rôle de nos partenaires qui veillent à être proches de leurs réseaux de distribution, ce qui permet d’être informé rapidement. Et nous accentuons nos rencontres avec nos distributeurs – nous le faisons depuis une certaine période déjà. Nous estimons qu’il est nécessaire pour tous les acteurs de la pièce de rechange de connaître les distributeurs de nos marques Febi, Swag et BluePrint. Nous le faisons via notre page Facebook mais aussi via mail sur notre plateforme web pour les gens qui nous contactent directement. » Et Boris Wuthnow de donner le conseil final : « La meilleure protection contre les contrefaçons est d’acheter chez un détaillant digne de confiance. Chaque année, nous fournissons à nos importateurs et clients des certificats qui les identifient en tant que « distributeur autorisé ». Demandez le certificat si vous n’êtes pas certains ! Ou contactez-nous. Bien entendu, nous serons heureux de vous aider et de vous renseigner. » 

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